Documents Réservés au Personnel Communal

Retrouvez les documents internes pour l’équipe municipale de la commune de Moussac.

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    Autorisations spéciales d'absences

    Mise en place de la journée solidarité après avis technique

    Délibération IHTS

    Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation d'activité

    CET Suite à l'avis du CDG

    Télétravail

    Mise en Place du RIFSEEP

    Lignes Directrice de Gestion

    Règlement intérieur